Les mentions légales du site du Liberty-Station

Mentions Légales

 

Mentions légales


Société propriétaire du Site
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Nom de la société : Société FAMISOL
RCS : NANTES
Adresse légale: FA MI SOL, LES BASSES LANDES 44260 PRINQUIAU
Siret : 44998514200016


Réalisation & Conception
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Le site a été réalisé par la société JPG Informatique :
JPG INFORMATIQUE
19 t Lann menhir 56440 LANGUIDIC
06 64 20 06 69
contact@jpg-informatique.fr
www.jpg-informatique.fr

 

Hébergement
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La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par JPG Informatique.
L'hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX FRANCE
Tel : 0 899 701 761
Mail :support@ovh.com
Site : www.ovh.com

 

Droits d'auteurs
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En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans autorisation écrite préalable.
Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant la société et les faire rectifier le cas échéant.
Décharge de responsabilité

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Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation vers d'autres sites, sur lesquels nous n'avons aucun contrôle.

Les images utilisées sont des images fournies par la société, et/ou fournisseurs des produits en référence et présentés, ou bien dont les droits d'utilisation ont été achetés sur les banques d'image.

Crédit images :
Depositphoto - Liberty Station - FAMISOL - JPG Informatique -

 

Accès au site Internet
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L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors de notre controle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels.
L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet

 

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Dernière mise à Jour : 30-08-2018

 

 

 
 

 
 
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